Conformité
Formateur
Mme Afaf BAHBOUHI
Prérequis
Bac et plus
Public visé
- Collaborateurs des compagnies d’assurance
- Intermédiaires (agents, courtiers)
- Managers, responsables conformité, audit, contrôle interne
Objectif de la formation
À l’issue de la formation, les participants seront capables de : Comprendre le rôle et l’importance de la conformité dans une compagnie d’assurance Identifier les principaux risques de non-conformité Connaître le cadre réglementaire applicable au secteur de l’assurance Appliquer les bonnes pratiques de conformité dans les activités quotidiennes Adopter un comportement éthique et conforme Contribuer à la culture conformité au sein de l’entreprise
Pourquoi cette formation ?
Parce qu’un projet bien pilotée, c’est une réussite qui avance en confiance, cette formation conçue pour renforcer les compétences de vos chefs de projet , leur donner les bons outils, et les accompagner dans la mise en œuvre de pratiques réellement opérationnelles.
Résultats attendus
Meilleure maîtrise des obligations réglementaires Réduction des risques de non-conformité Amélioration de la qualité de service et de la relation client Renforcement de la culture conformité au sein de la compagnie
Programme de la formation
1Introduction à la conformité en assurance
- Définition de la conformité
- Pourquoi la conformité est stratégique pour une compagnie d’assurance
- Conséquences de la non-conformité (juridiques, financières, réputationnelles)
- Acteurs clés de la conformité (conformité, audit, contrôle interne, management)
- Acteurs clés de la conformité (conformité, audit, contrôle interne, management)’assurance
2Cadre réglementaire du secteur de l’assurance
- Principes généraux de la réglementation assurantielle
- Rôle des autorités de contrôle et de supervision
- Textes réglementaires clés applicables au secteur de l’assurance
- Obligations des compagnies et des intermédiaires
- Acteurs clés de la conformité (conformité, audit, contrôle interne, management)
3Les principaux risques de non-conformité
- Risques réglementaires
- Risques opérationnels
- Risques liés à la distribution des produits d’assurance
- Risques de blanchiment de capitaux et financement du terrorisme (LCB-FT)
- Risques liés à la protection des données personnelles
- Chapitre 4 : La conformité dans les opérations
4La conformité dans les opérations d’assurance
- Conformité dans la conception des produits
- Conformité dans la commercialisation et la relation client
- Devoir de conseil et transparence
- Gestion des réclamations clients
- Archivage et traçabilité
5Dispositif de conformité au sein de la compagnie
- Organisation de la fonction conformité
- Politiques et procédures internes
- Cartographie des risques de conformité
- Dispositif de contrôle et de reporting
- Formation et sensibilisation des collaborateurs
6Éthique, gouvernance et culture conformité
- Valeurs et principes éthiques
- Code de conduite
- Conflits d’intérêts
- Rôle du management dans la culture conformité
- Responsabilité individuelle et collective
7Cas pratiques et mises en situation
- Études de cas réels (anonymisés)
- Identification des non-conformités
- Analyse des impacts
- Propositions de mesures correctives
- Jeux de rôle (relation client, contrôle interne)
Évaluation
- Évaluations continues par exercices pratiques et tests.
- Présentation de projets en fin de formation.
- Attestation délivrée après validation des acquis.
Outils et ressources fournis
- Assistance technique et suivi individuel.
- Cours sous forme de diapositives (projection data show)
- Support papier distribué aux participants
Prêt à commencer ?
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